AEPA

Vous êtes ici: Accueil » Mentions légales

Mentions légales

La présente charte vous présente les engagements de l’Association des Anciens Élèves de l’Ecole des Pupilles de l’Air, nommée AEPA dans cette page, sur Internet ainsi que les informations légales concernant le site que vous visitez actuellement.

En naviguant sur ce site, vous êtes présumé, en votre qualité d’utilisateur, connaître les conditions d’usage figurant ci-après et les conditions spécifiques relatives à certains services de ce site, et en accepter les termes.

Informations légales

Le site www.aepa.asso.fr appartient à l’AEPA.

Siège social : AEPA - EPA 749 - Boîte postale 18 - 38214 MEYLAN
Statuts : Loi du 1^er juillet 1901
Président de l’association : Jean-Xavier Chabanne
Responsable de la communication : Jean-Pierre Forsans
Directeur de publication : Alain Robert

Ce site est hébergé par la société OVH.

Siège social : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

Site internet : www.ovh.com

Propriété intellectuelle

L’accès au site www.aepa.asso.fr confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. La structure générale, les articles, les photographies, les textes, les illustrations, les images et autres éléments de ce site (ci-après désignés ensemble par les « Créations ») sont la propriété exclusive de l’AEPA, ou sont autorisés avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis et protégés par le droit d’auteur et autres droits de Propriété Intellectuelle. Dès lors, toute reproduction, représentation, rediffusion, totale ou partielle, des Créations, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, est interdite.

Toute utilisation frauduleuse des Créations est également totalement interdite. L’AEPA vous informe qu’elle usera largement de ses droits de Propriété Intellectuelle pour assurer la défense de ses droits et engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.

Les bases de données d’informations susceptibles d’être constituées sur ce site sont également protégées. Toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.

Tout lien avec ce site doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite. La présente charte respecte le droit français.

Tout litige portant sur l’application, l’exécution et/ou l’interprétation de la présente charte sera soumis aux tribunaux statuant dans le ressort de la Cour d’Appel de Grenoble, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.

Limitation de garantie

L’AEPA rappelle aux internautes les caractéristiques et les limites du réseau Internet et décline toute responsabilité liée aux conséquences de leur connexion à ce réseau via le présent site. Plus particulièrement, elle ne saurait être tenu responsable de tout dommage, matériel ou immatériel causé aux internautes, à leurs équipements informatiques, aux données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

L’AEPA s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Elle ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelle que cause que ce soit.

Les informations diffusées sur le présent site sont actualisées et vérifiées périodiquement mais peuvent encore contenir des erreurs. Ces données peuvent par ailleurs avoir fait l’objet de mises à jour entre le moment où vous les avez téléchargées et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence, nous vous recommandons d’en vérifier la validité. Les informations données sur ce site ne sauraient engager la responsabilité de L’AEPA.

Collecte des données personnelles

Motifs de collecte

Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. En fonction des services auxquels vous souscrivez, il vous sera demandé de fournir des informations, certaines obligatoires et d’autres facultatives. L’AEPA s’engage à respecter votre vie privée.

Elle s’engage également à prendre toutes les précautions afin de préserver la sécurité des informations que vous lui communiquez et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers (sauf accord de votre part).

Ces informations recueillies ont pour objectifs de :

Vous proposer des informations personnalisées et répondre à vos besoins ;
Améliorer le site web et rendre nos contenus plus pertinents ;
Répondre à vos demandes d’informations et le cas échéant vous envoyer des informations complémentaires ;
Ces informations sont réservées exclusivement à l’usage de L’AEPA.

Moyens utilisés

Le Formulaire de contact

En envoyant un message via le formulaire de contact du site, vous donnez expressément à l’AEPA votre consentement pour que vos données personnelles soient traitées en vue de vous apporter une réponse.

Aussi, dans ce cadre l’AEPA collecte les informations suivantes :

Nom ou raison sociale ;
Adresse email ;
Autres informations librement divulguées dans les champs « Sujet » et « Message » ;

Cookies

Le site utilise des cookies et des outils d’analyse de trafic pour réaliser des statistiques et améliorer la pertinence des contenus proposés :

des cookies de session pour accélérer votre navigation sur le site ;
des cookies permettant de mesurer l’audience du site ;
un outil permettant de traiter les soumissions des formulaires et l’envoi de messages automatisés (envoi d’informations en lien avec une demande déposées via le formulaire de contact).

Conformément au RGPD, vous disposez en fin de page d’une information sur les cookies.

Utilisation des données collectées

Les données contenues dans les cookies ne sont conservées que durant la session (temps de présence sur le site).

Dans le cadre d’une simple demande de renseignements, les données personnelles collectées via le formulaire ne seront conservées le temps des échanges.

Vos droits

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à :

Mail : communication.aepa@gmail.com
Formulaire en ligne ;
Courrier : AEPA - EPA 749 - Boîte postale 18 - 38214 MEYLAN

Informations sur les cookies

Politique d’utilisation des cookies

Comme l’exige la réglementation sur les mentions légales, cette politique de gestion des cookies vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de votre navigation sur mon site et sur vos droits.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

La CNIL définit les cookies de la façon suivante :

« Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Le cookie a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et d’adresser des contenus et services adaptés à vos centres d’intérêts. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d’expiration de cookies…

Ces informations sont parfois stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. »

Les cookies présents sur notre site

Nous utilisons les cookies uniquement dans le cadre des mesures d’audience, de statistiques et d’accélération de la navigation. Aucune utilisation à des fins publicitaires ou commerciale n’en est faite par l’AEPA.

Les cookies d’identification

L’AEPA n’utilise pas de cookies d’identification (pas de compte d’utilisateurs).

La gestion de dépôt des cookies

Vous pouvez, à tout moment, modifier vos souhaits concernant le dépôt de cookies par notre site. Pour cela, consultez le paramétrage de votre navigateur web.

Consentement préalable au dépôt des cookies

Le RGPD considère que vous avez donné votre accord au dépôt des cookies par notre site :

Si vous avez validé l’invitation en cliquant sur le bouton OK du popup ;
si vous avez poursuivi votre navigation en cliquant sur un élément du site ou en vous rendant sur toute autre page ;